L'examen civique, réponses vérifiées / Histoire, géographie et culture
Examen civique, Histoire, géographie et culture
Parmi ces textes, lequel a été adopté sous Napoléon Ier ?
Question officielle de l’examen civique, avec sa réponse et le texte qui la prouve.
NAT n° 126
Parmi ces textes, lequel a été adopté sous Napoléon Ier ?
Réponse. Le Code civil (1804).
Napoléon Bonaparte fait adopter le Code civil en mars 1804, puis devient l'empereur Napoléon Ier en mai 1804. Ce texte fixe des règles communes à tous et s'applique encore aujourd'hui.
« Le citoyen conserve l’égalité devant la loi, garantie par le Code civil de 1804 . Celui-ci fixe des règles communes à tous, notamment sur la famille, la propriété et les contrats. »
Formation civique, fiche « Le 1er Empire (1804-1815) » lire la fiche
Les questions suivantes du thème
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