Le code vérifié à l'article › article R413-10
vitesse
Article R413-10 du code de la route
Ce que l'article R413-10 écrit noir sur blanc, sans reformulation.
Cet article relève de vitesse. Il chiffre masse, vitesse. Les phrases ci-dessous sont reproduites telles qu'elles figurent dans le code, ponctuation et numérotation comprises.
| Ce que dit le code | Valeur | Article |
|---|---|---|
| II.-Toutefois, cette vitesse maximale est relevée à 100 km/ h : | 100 km/ h | R413-10 |
| III.-En exploitation, ces vitesses maximales sont abaissées à 70 km/ h pour les autobus et les autocars avec passagers debout. | 70 km/ h | R413-10 |
| 2° Sur les autoroutes et les routes à chaussées séparées par un terre-plein central pour les véhicules dont le poids est inférieur ou égal à 10 tonnes. | 10 tonnes | R413-10 |
| 1° Sur les autoroutes pour les véhicules dont le poids total est supérieur à 10 tonnes et possédant des caractéristiques techniques particulières définies par arrêté du ministre chargé des transports ; | 10 tonnes | R413-10 |
| I.-Hors agglomération et à l'exception des voies sur lesquelles la vitesse des véhicules est limitée à 80 km/ h en application du 3° du I de l'article R 413-2, la vitesse des véhicules de transport en commun est limitée à 90 km/ h. | 80 km/ h | R413-10 |
| I.-Hors agglomération et à l'exception des voies sur lesquelles la vitesse des véhicules est limitée à 80 km/ h en application du 3° du I de l'article R 413-2, la vitesse des véhicules de transport en commun est limitée à 90 km/ h. | 90 km/ h | R413-10 |
Les phrases de l'article, en entier
II.-Toutefois, cette vitesse maximale est relevée à 100 km/ h :
III.-En exploitation, ces vitesses maximales sont abaissées à 70 km/ h pour les autobus et les autocars avec passagers debout.
2° Sur les autoroutes et les routes à chaussées séparées par un terre-plein central pour les véhicules dont le poids est inférieur ou égal à 10 tonnes.
1° Sur les autoroutes pour les véhicules dont le poids total est supérieur à 10 tonnes et possédant des caractéristiques techniques particulières définies par arrêté du ministre chargé des transports ;
I.-Hors agglomération et à l'exception des voies sur lesquelles la vitesse des véhicules est limitée à 80 km/ h en application du 3° du I de l'article R 413-2, la vitesse des véhicules de transport en commun est limitée à 90 km/ h.
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